Bernard Domergue


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Domergue (Bernard, Marie, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Domergue et Bernard Vidal, notaires associés
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000744149(source JORF)
cessation de fonction
27 Octobre 199927/10/1999
De: Domergue (Bernard, Marie, Jean)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000367197(source JORF)
nomination
09 Septembre 199409/09/1994
De: Domergue (Bernard, Marie, Jean)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000367197(source JORF)
cessation de fonction
09 Septembre 199409/09/1994
De: Domergue (Bernard, Georges)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.